Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc Cul-Noir
Monsieur CAILLAUDAUD André

Numéro de dépôt :
3334815
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
Porc Cul-Noir de CAILLAUDAUD André

Présentation de la marque Porc Cul-Noir

Déposée le 10 janvier 2005 par monsieur CAILLAUDAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Porc Cul-Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est monsieur CAILLAUDAUD André domicilié(e) demeurant à FEYTIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés domicilié(e) 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France.

La marque Porc Cul-Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc Cul-Noir est expirée depuis le 10 janvier 2015.

CAILLAUDAUD André a également déposé les autres marques suivantes : A LA POINTE DU GOUT , Croq An Gout , LE MIELOIS , PORC CUL NOIR DE SAINT YRIEIX , BIO & BON , Les savoirs d'antan , Cul-Noir , A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE , BON & BIO , Porc cul noir de Saint Yrieix


Monsieur CAILLAUDAUD André - demeurant à FEYTIAT - France


Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés - 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431886 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

– publicité en ligne sur un réseau informatique.